RL2S
À propos de RL2S
Vous recherchez dans le secteur Activités de location et location-bail à Aubagne ?
Située au 100 DE L'AUMONE-VIEILLE, 13400 Aubagne, cette entreprise du secteur Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright dessert la zone de Aubagne et ses environs.
Questions fréquentes
Activité consistant à accorder des droits d'usage temporaires sur des actifs de propriété intellectuelle (brevets, marques, logiciels non copyrightés) contre redevances, sans transfert de titularité.
Gestion des droits de propriété intellectuelle
Ce code NAF couvre l'activité de location-bail (licenciement) de propriété intellectuelle et de produits similaires, excluant les œuvres soumises au droit d'auteur. Il positionne l'activité comme un intermédiaire économique permettant l'exploitation commerciale de brevets, marques ou savoir-faire sans transfert de propriété. Ce secteur est essentiel pour la valorisation des actifs immatériels des entreprises innovantes.
Ce secteur est fortement concentré dans les métropoles économiques et les pôles de recherche, où se trouvent les détenteurs de brevets et les entreprises utilisatrices.
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